La Convention Syntec, kesako

La Convention Collective applicable à AKKA est la Convention Syntec. C'est la Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils; Numéro de brochure 3018. En somme, elle comprend le détail des droits des salariés, venant en sus du Droit du Travail. Congés, primes de vacances, coefficients et positions, etc.

Elle comprend plusieurs chapitres, dont vous trouverez le détail ci-dessous. Les liens sont actifs et vous mèneront directement au site de la Syntec, dans lequel ils sont disponibles gratuitement. Commençons par les Clauses communes et préambule.

Lorsque vous passez la souris sur les liens, une popup vous donne le détail de chacun des chapitres. Cliquez sur le lien, et le document s'ouvrira dans une fenêtre dont vous pourrez sortir en appuyant sur esc.

TITRE PREMIER - Généralités

TITRE DEUX - Conditions d'engagement

TITRE TROIS - Résiliation du contrat de travail

TITRE QUATRE - Congés

TITRE CINQ - Rémunération et organisation du travail

TITRE SIX - Maladie - Accidents

TITRE SEPT - Formation

TITRE HUIT - Déplacements et changements de résidence en France métropolitaine (Corse comprise)

TITRE NEUF - Déplacements hors de France métropolitaine

TITRE DIX - Obligations militaires

TITRE ONZE Brevets dinvention et secret professionnel

TITRE DOUZE - Dispositions diverses

Arrêté d'extension du 13 avril 1988

ANNEXES

ANNEXE 1 - Classification E.T.A.M.

ANNEXE 2 - Classification des ingénieurs et cadres (I.C.)

ANNEXE 3 - Rémunérations minimales conventionnelles

ANNEXE 4 - Enquêteurs

ANNEXE 5 - Accord National du 5 juillet 2001 concernant le statut des salariés du secteur d'activité d'organisation des Foires, Salons et Congrès de France

ANNEXE 6 - Emploi et formation

ANNEXE 7 - Durée du travail

ANNEXE 8 - Prévoyance

ANNEXE 9 - Accord national du 15 septembre 2005 portant création de l'observatoire paritaire de la négociation collective (O.P.N.C.)

ANNEXE 10 - Champ professionnel d'application

ANNEXE 11 - Autres

 et aussi

CONSULTER LES AVENANTS à la Convention Collective ET ACCORDS de Branche conclus dans ce cadre